La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives.
A - Rapport
B - Annexe 1 - La construction navale.- 156 p.
C - Annexe 2 - La marine marchande.- 174 p.
D - Les ports.- 232 p.
E - L'outre-mer.- 178 p.
F - La pêche.- 165 p.
G - Le littoral.- 134 p.
Source- Paris : Journal officiel, 1998
Résumé- Loi Pons : aide fiscale aux investissements réalisés dans les secteurs prioritaires pour le devenir économique et social des départements, territoires et collectivités territoriales d'outre-mer.
© Ministère de la Transition écologique et solidaire