Polyvalence de la voie d'eau dans les calculs de rentabilité économique, (90-197) et avis de la 4 ème section "affaires économiques".
Titre complémentaire- Annexe 1 - Etudes économiques de la liaison Seine-Nord. Extraits du cahier des charges.
Annexe 2 - GRANGE (B)
Application de la méthodologie proposée au cas des voies navigables d'Ile de France et de la Seine à grand gabarit.
Annexe 3 - BASSET (A)
Projection des coûts du service sur les 20 fonctions de la voie d'eau pour les seules activités du S.N.S., effectuées désormais pour le compte de "Voies navigables de France".
Annexe 4 - HORNUNG (P)
Calcul de la répartition des charges selon les différents usages. Application au canal Dunkerque-Escaut.
Annexe 5 - COUZY (G)
Calcul de la répartition des charges selon les différents usages. Canal du midi.
Annexe 6 - THEDIE (J)
Valeur actuelle d'une dépense périodique.
Annexe 7 - LEFOULON (M)
Extraits des propositions pour une tarification des transports de marchandises, du transport public de personnes et la navigation de plaisance.
Annexe 8 - LEFOULON (M)
Propositions pour un barême de redevances domaniales.
Annexe 9 - DTT/STVN
Programmes 1988 et 1989 des travaux d'entretien et d'investissements sur le réseau des voies navigables.
Annexe 10 - BASSET (A)
Comparaison entre le marché des sports d'hiver et le marché du tourisme fluvial de plaisance. 1987.
Annexe 11 - BASSET (A)
Calcul du service rendu et des tarifs applicables dans le cas de l'alimentation en eau de Reims, à partir du bief de partage du canal de l'Aisne à la Marne. 1990
Annexe 12 - Décision n° 90-197 du 9-10-1990, constituant le groupe de travail chargé d'étudier la prise en compte de la polyvalence de la voie d'eau dans les calculs de rentabilité économique.
Source- Paris : CGPC, 1993 - 89p., ann.,tabl.
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