Méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport - Rentabilité des investissements routiers.
Récapitulatif des instructions cadre de 1964 à 2005.
Organisme auteur
- MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
- CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
- DIRECTION DES ROUTES
- SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
- DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE
- CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
- CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
Titre complémentaire
- A - Direction des routes et de la circulation routière (DRCR)
ABRAHAM (C), THEDIE (J) - Rentabilité des travaux routiers - Cycles d'études 1961-1962 - Rapport définitif.-167 p., tabl., graph.
Les conclusions de ce rapport définitif du cycle d'études de la DRCR ont été utilisées pour préparer l'Instruction provisoire sur les calculs de rentabilité appliqués aux investissements routiers du 25 septembre 1964.
B - DRCR - Calculs de rentabilité appliqués aux investissements routiers - Instruction provisoire du 25 septembre 1964.- 47 p. + annexes, tabl., graph.
+ Compléments du 14 janvier 1965 à l'instruction provisoire du 25 septembre 1964.- 8 p.
C - DRCR - Cycle d'études 1969 de la Direction des routes et de la circulation routière
C1 - BONNEMOY (G) - Aménagements routiers progressifs - Rapport préalable.- 12 p.
C2 - Aménagements routiers progressifs en zones urbaines - Rapport préalable.- 47 p., tabl., graph.
D - Calculs de rentabilité appliqués aux investissements routiers.
- Instruction du 20 janvier 1970. - 13 p., tabl., graph.
- Manuel d'application du 25 juin 1970 (annexe à la circulaire du 20 janvier 1970).- 156 p., 7 annexes hors texte
Cette instruction destinée à préparer le VIème plan, succède à celle de 1964.
E - Calculs de rentabilité appliqués aux investissements routiers.
E1 - Modifications apportées à la circulaire du 20 janvier 1970.- novembre 1974 - 109 p., annexes, graph., dépliants
Mise à jour de l'instruction du 20-1-1970 dans le cadre de la préparation du VIIème plan.
E2 - Coûts de circulation des véhicules d'après la circulaire du 14 novembre 1974 "calculs de rentabilité appliqués aux investissements routiers" - janvier 1975. - 120 p. NON NUMERISE
F1 - DRCR.- Instruction sur les méthodes d'évaluation des effets économiques des investissements routiers en rase campagne. - Mars 1980 - 46 p., tabl., graph.
F2 - SETRA.- Temps de parcours et coûts globaux sur tronçons de route interurbains. Document annexé à l'Instruction sur les méthodes d'évaluation des effets économiques des investissements routiers en rase campagne (mars 1980).- Août 1980. - 109 p., tabl.
F3 - DRCR.- Manuel d'application. - Mars 1982. - 167 p., tabl.
Manuel d'application (destiné aux projeteurs routiers) de l'Instruction sur les méthodes d'évaluation des effets économiques des investissements routiers en rase campagne (mars 1980) - circulaire du 1-7-1980.
G1 - DIRECTION DES ROUTES. - Méthodes d'évaluation des investissements routiers en rase campagne et en milieu urbain.
Lettre circulaire du 14 Mars 1986 relative aux recommandations pour le calcul économique et l'évaluation des projets dans le secteur des transports. Instructions relatives aux méthodes d'évaluation des investissements routiers en rase campagne et en milieu urbain.
Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme, du logement et des transports n°86-11bis.- 92 p.
G2 - SETRA.- Instruction relative aux méthodes d'évaluation des investissements routiers en rase campagne.- Mars 1986.- 17 p. + annexes, tabl.
G3 - CETUR.- Instruction relative aux méthodes d'évaluation des investissements routiers en milieu urbain.- Mars 1986.- 18 p. + annexes.
H - Conduite des grands projets nationaux d'infrastructures.
H1 - Circulaire n°92-71 du 15 décembre 1992 relative à la conduite des grands projets nationaux d'infrastructures, dite "circulaire Bianco" - 6 p. avec le champ d'application - NOR : EQUR 9210176C
La circulaire s'applique aux lignes ferroviaires à grande vitesse et aux autoroutes répondant aux critères fixés par l'article 2 du décret du 17 juillet 1984 pris pour l'application de la LOTI.
H2 - CGPC.- Application de la circulaire du 15 décembre 1992 relative à la conduite des grands projets d'infrastructures - affaire n°93-125.- 1994.- 85 p.
I - CETUR, CERTU. - Evaluation des investissements routiers urbains. Manuel de recommandations pour l'application de l'instruction du 14 mars 1986 relative aux méthodes d'évaluation des investissements routiers en milieu urbain. Paris, CODRA, mars 1994 - 64 p.
I2 - DIRECTION DES ROUTES.- Instruction du 28 juillet 1995 modifiant provisoirement l'instruction de mars 1986 relative aux méthodes d'évaluation des investissements routiers en rase campagne - 21 p.
J - Instruction cadre relative aux méthodes d'évaluation des grands projets d'infrastructure de transport - 3 octobre 1995 (circulaire IDRAC).
- Note de présentation de l'instruction-cadre. Circulaire du Secrétaire d'Etat aux transports aux Directeurs d'administration centrale membres du Comité des directeurs transports - 3 p.
- Comité des directeurs transport.- Instruction-cadre relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructure de transport - 28 p.
Instruction publiée à la suite des travaux du groupe "Boiteux" au Commissariat général du plan.
Voir aussi le rapport "Boiteux 1".
K - Méthodes d'évaluation économique des investissements routiers en rase campagne.
Circulaire n° 98-99 du 20 octobre 1998. Instruction relative aux méthodes d'évaluation économique des investissements routiers en rase campagne. Annexes 1 à 19.- Octobre 1998.- 96 p.
L - Instruction relative aux méthodes simplifiées d'évaluation socio-économique des projets d'infrastructures dans le secteur des voies navigables - 5 juillet 1999 - 28 p.
M - Instruction-cadre relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport du 25 mars 2004 (avec mise à jour du 27 mai 2005).
Voir aussi le rapport "Boiteux 2" et le rapport Lebègue.
Accès au document
Source
- Paris : Ministère de l'équipement, 2005
Thème
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