Commission d'études des coûts d'infrastructure (CECI) - Récapitulatif
Organisme auteur
Titre complémentaire
- A - Premier rapport de la commission d'étude des coûts d'infrastructures.
GLUNTZ , QUINET (E) , PELLEGRIN (J)
. A 1 - Rapport. - Mars 1967.- 101 p., tabl.
. A 2 - Mise à jour du premier rapport (édition complétée janvier 1968) et annexes à la mise à jour - Avril 1970.- 189 p.
B - Deuxième rapport de la CECI. Les coûts d'infrastructures de la SNCF - Novembre 1968 - 23 p., annexes
C - Troisième rapport de la CECI.
VADOT - Les coûts d'infrastructure des voies navigables. Rapport - Janvier 1969.- 68 p., tabl. , graph. - Annexes - Janvier 1969.- pag. mult., tabl.
D - Quatrième rapport de la CECI - Groupe des transports urbains.
HAUTREUX (J) - Sur les coûts et la tarification des transports urbains.
. D 1 - Rapport et annexes - Février 1969.- 196 p.
. D 2 - Modificatif au rapport - Mai 1969.- 8 p.
E - Rapport sur la participation du transport aérien intérieur aux charges d'infrastructures aériennes.
. GLUNTZ (Ph). Premier rapport - Juillet 1969.- 37 p., annexes, tabl.
. Second rapport sur les orientations souhaitables en matière de tarification de l'usage des infrastructures aéroportuaires. - juillet 1969.- 96 p.
F - FNTR - Observations complémentaires de la FNTR sur la mise à jour du premier rapport de la commission d'imputation des charges d'infrastructure. - Octobre 1969.- 13 p., annexes MANQUE
G - CECI - Rapport sur l'imputation des charges d'infrastructure aux véhicules routiers de marchandises. - Avril 1970.- 189 p., tabl., graph.
H - Rapport sur l'égalisation des conditions de concurrence entre transports ferroviaires et aériens de voyageurs. - décembre 1970
I - Deuxième mise à jour de l'imputation des charges d'infrastructure des transports terrestres. Rapport définitif.
1er fascicule. Transports routiers. - Juin 1974.- 57 p., annexes
Source
- Paris : Ministère des transports, 1974
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