Les chartes de place portuaire. Affaire 2001-0016-01.
Source- Paris : CGPC, 2002 - 57 p., ann.
Résumé- L'objectif de ces chartes est de répondre aux enjeux du développement des villes portuaires, des relations des ports avec leurs villes ainsi que la modernisation des fonctions portuaires. Elles doivent aussi également servir de base de référence pour la programmation des investissements. Les chartes comportent une analyse des perspectives de développement du site dans son contexte économique, urbain et environnemental.
A ce jour, quinze chartes ont été validées et signées ou sont en passe de l'être : Bayonne, Bordeaux, Brest, Caen, Cherbourg, Concarneau, Dieppe, La Rochelle, Le Havre, Lorient, Marseille, Nice, Port-la-Nouvelle, Rouen et Sète.
En annexe : la circulaire du Premier Ministre n° 4.202/SG du 19 avril 1995 et la circulaire conjointe du Ministre de l'Equipement et du Ministre de l'Aménagement du Territoire du 25 janvier 1996.
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