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Le schéma de cohérence territoriale SCOT - Contenu et méthodes.
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Organisme auteur
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME
Titre complémentaire
Schémas de cohérence territoriale. Le périmètre. Loi SRU - Cédérom - 2001
Source
Lyon : CERTU, 2003 - 110 p.
Thème
DROIT
-
Droit de la construction et de l'urbanisme
Cote
14893
Sujets
LOI SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAINS
METHODOLOGIE
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
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