Droit de l'environnement.
A - Vol. 1 - Principes et institutions.- 80 p.
B - Vol. 2 - Domaines et réglementations.- 80 p.
Auteur
Source
- Paris : Documentation française (La), 2011
Collection
- Documents d'études n° 3-10, 3-11
Résumé
- Le volume 1 offre un panorama des principes et des institutions du droit de l'environnement, international, européen et français. Après les grands textes du droit de l'environnement, sont présentés les nombreux acteurs (organisations internationales, Etats, juridictions ou organisations non gouvernementales) qui élaborent les réglementations. Est enfin soulignée l'originalité des techniques juridiques du droit de l'environnement, branche récente du droit.
Le volume 2 aborde quatre grands domaines : l'air et l'atmosphère (protection de la couche d'ozone, lutte contre les changements climatiques, limitation de la pollution atmosphérique), l'eau (lutte contre la pollution des eaux continentales, protection du milieu marin), la protection de la nature et ses éléments (protection des sols, des forêts, de la faune et de la flore, lutte contre l'érosion de la biodiversité), les substances et activités dangereuses (déchets, produits chimiques).
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