Responsabilité élargie des producteurs. Manuel à l'intention des pouvoirs publics.
Source- Paris : OCDE, 2001 - 174 p., bibliogr., tabl., ann.
Résumé- Face à l'accroissement de la production de déchets, de nombreux gouvernements ont passé en revue les différents moyens d'action dont ils disposent. Ils en ont conclu qu'imputer au producteur la responsabilité de contribuer ou de pourvoir à l'élimination de ses déchets pouvait permettre d'atténuer certaines des contraintes que ces derniers exercent sur l'environnement. La responsabilité élargie des producteurs (REP) est une stratégie en vertu de laquelle les producteurs acceptent d'assumer une responsabilité importante - d'ordre financier et/ou matériel - en ce qui concerne le traitement des déchets d'emballage. La prise en charge de cette responsabilité pourrait inciter à prévenir la production de déchets à la source, promouvoir la conception de produits dans le souci du respect de l'environnement et contribuer à atteindre les objectifs publics de recyclage et de gestion des matériaux. Ce manuel constitue un moyen d'informer les gouvernements des avantages et des coûts potentiels liés à la REP.
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