Etude de scénarios liés à la fiscalité des carburants routiers.

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Résumé

Cette étude a pour but, après avoir analysé la fiscalité française sur les carburants et procédé à des comparaisons de fiscalité de pays européens en ce domaine, d'envisager et de déchiffrer des scénarios liés à la fiscalité des carburants routiers. Ceux-ci consistent plus précisément en des scénarios de détaxation forfaitaire du gazole pour les taxis et de déductibilité de la taxe à la valeur ajoutée sur les carburants des principaux transporteurs. Il a semblé intéressant de dégager, dans le cadre de chaque scénario,
les modes de compensation financière les mieux adaptés et leurs conséquences sur les coûts et prix de transports, les écarts de prix de l'essence et du gazole. Sauf indications contraires, les chiffres utilisés représentent les valeurs moyennes sur l'année 1980 des agrégats ou prix étudiés.

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