Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Notice
Guide des litiges - Marchés publics de travaux de bâtiment (Tome 1).- 1998.- 326 p.
Guide des litiges - Marchés publics de travaux de génie civil (Tome 2).- 2001.- 462 p.
Retour liste résultats
Organisme auteur
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics
DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
Auteur
MOLAS (J)
Source
Paris : DAEI, 2001
Thème
DROIT
-
Droit de la construction et de l'urbanisme
Cote
12280
Sujets
ASSURANCE CONSTRUCTION
CONSTRUCTION
DOMMAGE DE TRAVAUX PUBLICS
DROIT DE LA CONSTRUCTION
ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS
ENTREPRISE DU BATIMENT
FAILLITE
GENIE CIVIL
LITIGE
MARCHE DE TRAVAUX
MARCHE PUBLIC
RESPONSABILITE
SOUS TRAITANCE
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|
