Le transport fluvial - Schéma de développement du transport fluvial et schéma directeur des voies navigables.
Commission présidée par Roger Grégoire.
Introduction Charles Fiterman et Michel Rocard
- Annexe 1 - Régimes juridiques des voies navigables
Annexe 2 - Résumé de la circulaire 76-38 du 1er mars 1976 sur la définition des classes des voies navigables.