La fiscalité de l'environnement.

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Résumé

La fiscalité de l'environnement occupe, en France notamment, une place de plus en plus importante, dans les dispositifs de protection de l'environnement et plus généralement dans le système fiscal, comme dans la fiscalité des transports ou de l'énergie. Cet ouvrage - à jour des dernières nouveautés issues des deux lois de finances du 29 décembre 2013 - livre une présentation de la fiscalité environnementale : il montre d'abord comment elle s'insère dans notre système juridique d'ensemble, avant d'en présenter les principales composantes. Celles-ci, d'une très grande variété et d'importance inégale, sont ordonnées à partir de leur contribution à la protection de l'environnement : qu'il s'agisse de dispositifs dissuasifs (taxations), incitatifs (dépenses fiscales), ou encore de l'affectation des impôts à des dépenses environnementales.

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